Déposée le 27 janvier 2005 par ROUSSEAU MICKAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Peintres de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est ROUSSEAU MICKAEL domicilié(e) 77 RUE DE QUATREFAGES - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque Peintres de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEAU MICKAEL - 77 RUE DE QUATREFAGES - 17000 - LA ROCHELLE - France
Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 11 mai 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°648848 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581503 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16
Location d'œuvres d'arts par Internet. – organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Agences pour artistes. – tableaux (peinture encadrée ou non). Matériel pour artistes. Documentations spécialisées dans l'art plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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